Béatrice Fabius
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Béatrice Fabius
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Béatrice Fabius
chargée d'études, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Béatrice Fabius
chargée de mission, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000226019
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Béatrice Fabius
Objet:
membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentante du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:
M. Bertrand Gaudin
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000767839
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000
